Nature Cours
Crédits ECTS 6
Volume horaire total 24
Volume horaire CM 12
Volume horaire TD 12

Pré-requis

Connaissance d’une offre pour un à-valoir : avance sur droits, royalties, durée des contrats, etc. Connaissance de l’anglais de l’édition, spécifique aux contrats d’édition.

Objectifs

Acquisition d’un savoir minimum en matière de droits dans l’édition

Contenu

Introduction au droit de la propriété intellectuelle et plus spécifiquement aux notions de droit d’auteur·e (aspects patrimonial et moral) sur les œuvres. Analyse de plusieurs types de contrats : contrat d’édition, contrat de cession de droits étrangers, droits audio-visuels, etc. Travail sur les dangers de l’autofiction et l’autobiographie dans le droit par l’étude de cas particuliers.

Informations complémentaires

Acquisition d’un savoir minimum en matière de droits dans l’édition