Editeur
  • Directeur de la publication : 
    Mathias Bernard, Président de l'Université Clermont Auvergne
  • Directeur de la rédaction :
    Direction de la communication
  • Éditeur : 
    Université Clermont Auvergne
    49, bd François-Mitterrand
    CS 60032
    63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
    +(33) 4 73 17 79 79
    Courriel : webmaster@uca.fr
Conception
  • Hébergement
    Direction des Systèmes d'Information
    Campus des Cézeaux
    Adresse
    63170 Aubière
  • Conception web
    Le Service Communication et la Direction des Services Informatiques de l'Université Clermont Auvergne
  • Développement web
    Kosmos (technologie KSUP)
Propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de l'Université Clermont Auvergne.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, dessins, images, vidéos et autres protégés par les droits de propriété intellectuelle sont la propriété de l’Université Clermont Auvergne.
La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (ni modification ni altération d'aucune sorte)
  • citation explicite du site www.uca.fr comme source et mention que les droits de reproductions sont réservés et limités
  • La reproduction sur support électronique de tout ou partie du site est autorisée sous réserve de l'ajout clair et lisible de la source (www.uca.fr) et de la mention "droits réservés".
Cette autorisation ne s'applique pas à des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciale est exclue.
La violation de l'un de ces droits d’exploitation est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
Conditions générales d'utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Cependant, ces mentions ne sont pas exhaustives et les droits que l’Université Clermont Auvergne pourrait détenir ne sont pas limités par les présentes dispositions.

Le contenu du site est fourni "en l'état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’Université Clermont Auvergne ne garantit, et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ce site.

En aucun cas, l’Université Clermont Auvergne ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

L’Université Clermont Auvergne ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour. Toute information pourra être modifiée par l’Université Clermont Auvergne sans avertissement préalable. L’Université Clermont Auvergne s'efforce de mettre à la disposition des utilisateurs du site, des informations fiables et mises à jour. Toutefois, en dépit de notre vigilance, d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent être constatées.

Les informations fournies par l’Université Clermont Auvergne le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’Université Clermont Auvergne ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’utilisateur du site et des sites s’y rattachant reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Crédits photos et Liens hypertextes
Crédits photo : 
Le Service Communication
Fotolia
 
Liens hypertextes
Tout lien vers les sites de l’Université Clermont Auvergne doit faire l'objet d'une demande préalable au webmestre.
Ce site peut permettre l'établissement de liens vers des sites existants ou hébergés par des tiers. L'existence de tels liens entre le site de l’Université Clermont Auvergne et les sites tiers ne signifie pas que l’Université Clermont Auvergne assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou à l'usage qui peut en être fait.
Il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité. L’Université Clermont Auvergne décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers www.uca.fr.
Données personnelles

L'Université Clermont Auvergne respecte les dispositions protectrices des droits de l'homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive communautaire n° 95/46 et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'Université Clermont Auvergne a effectué les procédures déclaratives relatives à la mise en œuvre de traitement automatisé des données à caractère personnel auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (avis favorable de la CNIL N°623101).

L'utilisateur est notamment informé que, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l'adresse suivante :

Université Clermont Auvergne
49 bd François Mitterrand,
CS 60032
63001 Clermont-Ferrand
 

Conformément à l'article R. 300-3 du code des relations entre le public et l'administration, la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) est Madame Adélaïde REYES, Directrice des Affaires Juridiques et Institutionnelles, 49 boulevard François Mitterrand CS 60032 – 63001 Clermont-Ferrand Cedex 1 - 04 73 40 64 66 – daji@uca.fr.