Publié le 25 mai 2023 – Mis à jour le 5 juin 2023

Gaël Raballand, chercheur associé au CERDI, a récemment publié un article sur la corruption aux frontières dans le Quarterly Journal of Economics. Spécialiste des questions de gouvernance et de dépenses publiques, il développe avec ses coauteurs une méthodologie pour déceler les situations de fraudes lors des contrôles douaniers. Ils ont choisi Toamasina, un port malgache qui est un lieu d'observation parfait pour analyser les déclarations fiscales frauduleuses, leur intensité et le niveau de corruption des inspecteurs. Pour ce travail, les auteurs s'appuient sur les données sur les transactions douanières, sur la fraude, sur le fret et de COMTRADE ainsi que sur les enquêtes d'inspection et les données sur les logiciels de gestion des inspections.

De fait, la corruption des fonctionnaires entraîne une perte de 3% des recettes totales dans les pays en développement. Ces pays sont fortement dépendants des revenus collectés à la frontière pour financer leurs politiques économiques. D'après Baunsgaard et Keen, ils représentent près de la moitié du total de leurs rentrées fiscales. Ces pertes de revenus jouent un rôle négatif dans le développement de ces pays. Normalement, les contrôles sont attribués aux inspecteurs de manière aléatoire dans le respect des règles officielles par un logiciel. Mais, la technologie peut être allègrement contournée comme le soulignent les auteurs. Ils constatent que des inspecteurs effectuent régulièrement le contrôle de marchandises d'un même intermédiaire avec qui ils ont développé une relation privilégiée.

La méthodologie proposée pour détecter les anomalies comprend trois étapes, d'abord, détecter les attributions non automatisées ou anormales ; ensuite, identifier les caractéristiques communes de ces contrôles frauduleux ; et enfin, déceler les situations où les inspecteurs vont accorder un traitement de faveur à un intermédiaire. Finalement, une minorité d'inspecteurs sont impliqués dans ces opérations qui vont malgré tout avoir des répercussions macroéconomiques. Les auteurs apportent également un nouvel éclairage sur les déterminants du recouvrement des impôts.

Ainsi, cette étude contribue à la littérature sur la détection et la mesure de la corruption mais aussi sur l'analyse des répercussions de ces pertes financières sur le développement économique. Elle montre également que les solutions technologiques aident à réduire les situations de corruption, mais restent contournables. Elle aide aussi à mieux comprendre comment le coût des échanges est déterminé ainsi que les distorsions du marché et la concurrence.

Cyril Chalendard, Ana M Fernandes, Gael Raballand, Bob Rijkers, Corruption in Customs, The Quarterly Journal of Economics, Volume 138, Issue 1, February 2023, Pages 575–636, https://doi.org/10.1093/qje/qjac032