Publié le 6 septembre 2021 – Mis à jour le 20 juin 2022

Le médiateur de l’UCA est élu, pour un an renouvelable, par le Conseil d’administration sur proposition du président de l’UCA. Il est à l’écoute de l’ensemble de la communauté universitaire en toute confidentialité. Il contribue à la réduction des situations de tension dans le cadre des activités universitaires.

QU’EST-CE QUE LA MÉDIATION À L’UNIVERSITÉ ?

La médiation est un processus permettant de rechercher gratuitement avec l’aide d’un tiers, « le médiateur de l’UCA », une solution amiable à un conflit qui survient dans le cadre des activités universitaires au sein de l’UCA (activité professionnelle ou formation). Le litige peut être entre des personnes ou avec l’administration. L’objectif de cette démarche amiable est de parvenir à une solution équitable, compréhensible et acceptable par toutes les parties.

La médiation nécessite le consentement de l’ensemble des parties impliquées dans le conflit.

QUI PEUT SAISIR LE MÉDIATEUR ?

  • Les personnels (enseignants-chercheurs, enseignants, BIATSS) qu’ils soient titulaires ou non titulaires ;
  • Les étudiants en formation initiale ou continue ;
  • Les stagiaires ;
  • Toute personne qui connaîtrait une situation grave de conflit dont les victimes n’oseraient pas saisir elles-mêmes le médiateur.

Le médiateur peut ainsi être saisi par tout membre de la communauté universitaire (personnels et usagers) qui, dans l’exercice de ses activités en lien avec l’Université Clermont Auvergne, se trouve en conflit avec des structures de l’Université ou avec un ou plusieurs autres membres de la communauté universitaire, dès lors qu’il considère que ce conflit est préjudiciable à ses intérêts.

COMMENT SE DÉROULE LA PROCÉDURE DE MÉDIATION ?

Le médiateur est indépendant dans l’exercice de ses fonctions qu’il assure en toute confidentialité et discrétion.

Le médiateur s’assure que le dossier du litige pour lequel il est saisi relève de sa compétence. Si nécessaire, il réoriente le requérant vers des dispositifs plus appropriés (cellule RPS, cellule d’écoute et d’accompagnement sur le harcèlement sexuel, médecine de prévention). Il peut procéder à des investigations telles qu’un rapprochement avec l’autorité responsable d’une décision contestée, l’analyse de la réglementation. Le médiateur peut solliciter le concours des services administratifs compétents (composante, service de scolarité, DAJI, etc.). Il rencontre de façon individuelle ou collective les parties avec leur accord préalable.

Avec l’accord des parties, le médiateur émet une recommandation adressée au président de l’université qui arbitrera. Le médiateur ne dispose pas de pouvoir de décision ou d’injonction.

QUI EST LE MÉDIATEUR DE L’UCA?


Médiateur de l’Université d’Auvergne de 2012 à 2016, Michel Madesclaire, professeur émérite, est le médiateur de l’UCA depuis 2017.

COMMENT CONTACTER LE MÉDIATEUR ?

Le médiateur peut être contacté directement par :

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En cas de difficultés dans le cadre universitaire qui affectent notamment votre santé, vous pouvez solliciter en toute confidentialité l’un des autres dispositifs mis en place à l’UCA :